Réflexion sur le droit du sol

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Illustration : Photo (c) Krizjohn Rosales / Pexels

Certains principes sont indissociables de l’identité juridique de la France. Ils ne sont pas intouchables, ou sacrés, mais ils sont le terreau de ce qui fait la France, ce qui la caractérise, et la distingue.

Parmi ces principes, le droit du sol est peut-être le plus significatif d’entre eux. A l’Appel au peuple, nous y sommes profondément attachés. Et nous le demeurons, y compris en ces temps de crise, même si la remise en cause du droit du sol est à la mode parmi les rangs de certains patriotes.

Sur un tel sujet, il est indispensable d’être précis et intelligible. Le droit du sang et le droit du sol ne sont pas exclusifs l’un de l’autre. Ce n’est pas un choix à faire entre l’un et l’autre. Il est normal d’avoir une certaine dose de droit du sang dans les conditions d’attribution de la nationalité, par transmission des parents. La question est de savoir si un étranger né en France de parents étrangers peut aspirer à devenir Français à sa majorité. Certains veulent revenir sur ce principe instauré par le code napoléonien dès le XIXème siècle. Nous sommes favorables à son maintien.

Être Français, c’est ce fameux plébiscite de tous les jours qu’évoquait Renan. 

Être Français, c’est la manifestation d’une volonté. Et pas la fatalité exclusive du sang, contrairement à l’approche ethniciste du modèle allemand.

Être Français, c’est une récompense après un long processus, celui de l’assimilation.

Le droit du sol est au cœur de cette identité française, car c’est lui qui favorise l’idée que tout étranger, s’il le souhaite, et s’il s’assimile, peut devenir Français. C’est une merveilleuse invention juridique pour faire en sorte qu’un agrégat d’individus fasse peuple, et nation.

Si le droit de la nationalité, tel qu’il est aujourd’hui en vigueur, a permis à certains individus de devenir Français alors qu’ils ne le méritaient pas, ce n’est nullement à cause du droit du sol. 

L’abandon de la primauté de la langue française sur toutes les autres, la repentance nationale, le déboulonnage des statues, la suppression de certains personnages des programmes scolaires, l’idéologie anti patriote véhiculée par les médias publics et la très grande majorité des enseignants au lycée et à l’université, le non-respect du droit fondamental à la sécurité pour tous les Français, l’absence de soutien à l’égard des forces de l’ordre, la perte en crédibilité et donc en légitimité de nos élites…

Cette liste est non exhaustive. Elle énumère quelques-uns des véritables problèmes qui menacent la France. L’Appel au peuple propose, par son programme, des solutions concrètes à toutes ces menaces, et dissipe ainsi la fumée que certains veulent étendre sur le droit du sol. Le droit du sol retrouvera son efficacité et sa splendeur lorsque l’assimilation sera de retour dans les actes et dans les discours.

Restreindre ou supprimer le droit du sol serait une énième bataille de perdue pour nos élites, qui en ont déjà trop perdues.

Il faut conserver le droit du sol, parce qu’il est ce qui fait la France, mais il faut lui redonner la pleine mesure de sa portée, en mettant en place les conditions d’une politique assimilationniste volontariste.

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